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  Est-il legal de ...

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Auteur Sujet :

Est-il legal de ...

n°834076
kurt11
Profil : Habitué
Posté le 29-10-2005 à 11:38:27  
 

Est-il legal d'enregistrer la musique que j'ecoute sur mon pc?Je m'explique avec Winamp on peut ecouter la radio et choisir meme la musque que l'on peut ecouter grace a winamp music si je ne me trompes pas.Avec Audacity on peut enregistrer les sons "emis" par le pc.Ai je le droit d'enregistrer de la musique grace a Audicity (je pense que oui puisqu'on peut l'ecouter gratuitement)?


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[:zzzinv] Membre de la team Mozilla Firefox et Opera
mood
Pub
Posté le 29-10-2005 à 11:38:27  
 

n°834077
Alexko
Master Boolay ©
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 11:39:05  
 

Je crois bien que non...

n°834078
ADVANCE93
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 11:39:41  
 

+1

n°834079
kurt11
Profil : Habitué
Posté le 29-10-2005 à 11:43:09  
 

Cependant c'est le meme principe que les magnetoscopes qui enregistrent ce qui passe sur la television...


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[:zzzinv] Membre de la team Mozilla Firefox et Opera
n°834080
ADVANCE93
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 11:44:37  
 

sa veux dire que quand tu enregistre les musique qui passent en live a la radio (nrj ou autres) via internet c'est autorisé?
 
je crois pas non...

n°834081
Alexko
Master Boolay ©
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 11:45:45  
 

kurt11 a écrit :

Cependant c'est le meme principe que les magnetoscopes qui enregistrent ce qui passe sur la television...


 
D'ailleurs c'est pas plus légal, AMHA.

n°834083
kurt11
Profil : Habitué
Posté le 29-10-2005 à 11:49:06  
 

d'accord donc l'artiste propose ses musiques sur son site pour les ecouter gratuitement c'est aussi illegal de les enregistrer.


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[:zzzinv] Membre de la team Mozilla Firefox et Opera
n°834084
ChKonk
Marmotte
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 11:50:07  
 

C'est un vaste question ce sujet que ce soit pour enregistrer la télé sur magnéto, la raido sur cassette, etc...
 
Si on suit la logique de la loi, il est nécessaire de posséder un original ou alors les droits pour pouvoir faire un enregistrement de sauvegarde, car le but d'enregistrer est bein de sauvegarder pour regarder plus tard.
 
Les gens ne possèdent pas les droits et les originaux dans le cadre des émissions télévisuelles ou radiophoniques et ne peuvent donc par conséquent enregistrer les dites émissions.
 
 
Néanmoins il y a un seuil de tolérance qui existe. En effet, tant qu'il y a pas de revente ou de redistribution et que ça reste dans un cadre privé, jamais on ne t'emmerdera avec ça ;)
 
 
Dc légalement, c'est interdit, mais dans la réalisté c'est toléré dans un ceratin cadre.


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n°834085
fetid94
ZZZZZZZZzzzzzzzzzzzzz..
Profil : Dinosaure
Posté le 29-10-2005 à 11:50:09  
 

Alexko a écrit :

D'ailleurs c'est pas plus légal, AMHA.


 
 
 :ouch:  je pensais que si , a quoi ça sert alors ça  http://www.fnac.com/Shelf/article. [...] 44242&Fr=2
 
 
 :whistle:  
 
car on peut pas regarder des cassettes avec , c est vraiment que pour enregistrer  :whistle:  
 
 
:sauve:


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n°834086
peyo22
kill da sms :o
Profil : Dinosaure
Posté le 29-10-2005 à 11:50:31  
 

+1, c'est tout à fait illégal d'enregistrer ce qui passe à la radio sur cassette, aussi bien qu'un film qui passe à la tv sur K7. Il en va de meme avec le téléchargement de musique/films et l'enregistrement sur pc de musique/film qui passe à la radio (web ou non) et la ta tv (web ou non).
 
La réelle différence c'est que l'enregistrement sur K7 magnétique est tolérée, alors que l'autre c'est du piratage :spamafote:
 
 
edit: ChKonk a été plus rapide :spamafote: ^^


Message édité par peyo22 le 29-10-2005 à 11:51:23

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"Se tromper est humain ; Vraiment foutre la merde necessite le mot de passe de root."
Installer et configurer son IPCop
n°834087
ChKonk
Marmotte
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 11:50:59  
 

kurt11 a écrit :

d'accord donc l'artiste propose ses musiques sur son site pour les ecouter gratuitement c'est aussi illegal de les enregistrer.


 
 
Sauf si l'artiste indique sur son site que le téléchargement de ses musiques a partir de son site est autorisé et si tant est qu'il n'y a pas de revente derrière ;)


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n°834088
peyo22
kill da sms :o
Profil : Dinosaure
Posté le 29-10-2005 à 11:51:59  
 

ChKonk a écrit :

Sauf si l'artiste indique sur son site que le téléchargement de ses musiques a partir de son site est autorisé et si tant est qu'il n'y a pas de revente derrière ;)


sauf s'il est sous GPL :)


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n°834089
fetid94
ZZZZZZZZzzzzzzzzzzzzz..
Profil : Dinosaure
Posté le 29-10-2005 à 11:52:10  
 

ChKonk a écrit :

C'est un vaste question ce sujet que ce soit pour enregistrer la télé sur magnéto, la raido sur cassette, etc...
 
Si on suit la logique de la loi, il est nécessaire de posséder un original ou alors les droits pour pouvoir faire un enregistrement de sauvegarde, car le but d'enregistrer est bein de sauvegarder pour regarder plus tard.
 
Les gens ne possèdent pas les droits et les originaux dans le cadre des émissions télévisuelles ou radiophoniques et ne peuvent donc par conséquent enregistrer les dites émissions.
 
 
Néanmoins il y a un seuil de tolérance qui existe. En effet, tant qu'il y a pas de revente ou de redistribution et que ça reste dans un cadre privé, jamais on ne t'emmerdera avec ça ;)
 
 
Dc légalement, c'est interdit, mais dans la réalisté c'est toléré dans un ceratin cadre.


 
 
il faut rappeler que toute vidéo original doit rester dans le cercle familiale et pas le droit de preter aux copains ou aux voisins  
 
 :pt1cable:


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n°834090
Profil sup​primé
Posté le 29-10-2005 à 11:52:15  
 

Alexko a écrit :

D'ailleurs c'est pas plus légal, AMHA.


 
Les supports magnétiques analogiques (cassette audio et vidéo) étaient taxés pour prendre en compte le fait qu'ils pouvaient servir à enregistrer des émissions diffusées publiquement.
 
http://www.culture.gouv.fr/culture/cspla/copie.htm (en bas)
 

Citation :


1. Supports d'enregistrement analogique (rémunération horaire)[1]:
Cassette audio: 1,87 F, soit 0,03117 F par minute;
Cassette vidéo: 2,81 F, soit 0,0468 F par minute.
[1] Actualisation du taux retenu par la décision du 30 juin 1986 (Journal officiel du 23âout 1986)


 
Partant du principe que les supports numériques sont également taxés, l'enregistrement de webradios ou autre devrait également être toléré. Maintenant le legislateur a toujours sa propre idée sur tout.


Message édité par Profil supprimé le 29-10-2005 à 11:54:22
n°834091
kurt11
Profil : Habitué
Posté le 29-10-2005 à 11:52:20  
 

Alexko a écrit :

D'ailleurs c'est pas plus légal, AMHA.


alors pourquoi peut on enregistrer (si ce n'est pour enregistrer que ce que l'on filme avec un camescope beaucoup de monde serait dans l'illegalité car les camescopes n'etaient pas donnés).


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n°834093
ChKonk
Marmotte
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 11:53:23  
 


 
 
Tout comme la taxe sorecop sur les supports modernes ;)
 
Mais ce n'est pas pour autant qu'il soit légal de le faire ;)


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n°834095
ChKonk
Marmotte
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 11:54:03  
 

peyo22 a écrit :

+1, c'est tout à fait illégal d'enregistrer ce qui passe à la radio sur cassette, aussi bien qu'un film qui passe à la tv sur K7. Il en va de meme avec le téléchargement de musique/films et l'enregistrement sur pc de musique/film qui passe à la radio (web ou non) et la ta tv (web ou non).
 
La réelle différence c'est que l'enregistrement sur K7 magnétique est tolérée, alors que l'autre c'est du piratage :spamafote:
 
 
edit: ChKonk a été plus rapide :spamafote: ^^


 
 
 [:rantanplan9]


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n°834097
peyo22
kill da sms :o
Profil : Dinosaure
Posté le 29-10-2005 à 11:54:35  
 

ChKonk a écrit :

Tout comme la taxe sorecop sur les supports modernes ;)
 
Mais ce n'est pas pour autant qu'il soit légal de le faire ;)


au contraire, ya encore des proces pour copie...
 


hué, me suis fait banane ^^


Message édité par peyo22 le 29-10-2005 à 11:55:05

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n°834099
ChKonk
Marmotte
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 11:56:17  
 

peyo22 a écrit :

au contraire, ya encore des proces pour copie...
 


 
Bah la on en revient à l'éternel débat sr la copie privé :spamafote:
 
 


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n°834100
Alexko
Master Boolay ©
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 11:56:33  
 

fetid94 a écrit :

il faut rappeler que toute vidéo original doit rester dans le cercle familiale et pas le droit de preter aux copains ou aux voisins  
 
 :pt1cable:


 
Euh je crois que le prêt est légal en tout circonstance, tant qu'il n'y a pas copie :??:
 

kurt11 a écrit :

alors pourquoi peut on enregistrer (si ce n'est pour enregistrer que ce que l'on filme avec un camescope beaucoup de monde serait dans l'illegalité car les camescopes n'etaient pas donnés).


 
Ben pour la même raison qu'eMule est légal, de même que les graveurs de CD, etc. C'est pas le produit qui est l'illégal en soi, mais certaines utilisations qu'on peut en faire.

n°834101
kurt11
Profil : Habitué
Posté le 29-10-2005 à 12:00:13  
 

Alexko a écrit :

Euh je crois que le prêt est légal en tout circonstance, tant qu'il n'y a pas copie :??:


 
ca je ne crois pas car au debut des films sur casette ou dvd c'est dit que le film ne doit pas etre prete et doit rester dans le cercle familial si je ne m'abuse.


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n°834103
fetid94
ZZZZZZZZzzzzzzzzzzzzz..
Profil : Dinosaure
Posté le 29-10-2005 à 12:04:13  
 

kurt11 a écrit :

ca je ne crois pas car au debut des films sur casette ou dvd c'est dit que le film ne doit pas etre prete et doit rester dans le cercle familial si je ne m'abuse.


 
 
:yaisse:   :D


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"heureux est l'élève qui tel une rivière suit son cours dans son lit"
n°834105
Nodashi
Silence je dors
Profil : Dinosaure
Posté le 29-10-2005 à 12:08:14  
 

En fait je crois que le pb vient du fait que sur un PC c'est du numérique donc c'est consideré comme un clone.
Tandis que les cassettes et cie c'est de l'analogique donc pas un "clone"


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informatique / jeu vidéo
n°834107
kurt11
Profil : Habitué
Posté le 29-10-2005 à 12:14:19  
 

Citation :

salut,
 
winampfr a écrit:
 
tu va voir c'est simple, efficace et légal (copie privée au meme titre que l'enregistrement de la radio!
 
 
légal... oui est non.
 
 
je m'explique. si tu copie une radio tel que rtl ou nrj, c'est légal parcequ'il payent les droits de diffusion.
 
 
mais si tu copie le flux d'une radio qui ne paye pas les droits de diffusion tu rentre dans l'illégalité.
 
en général toutes les radio sont censé payer les droits de diffusion, et tu n'a aucun moyen de savoir si c'est payé ou pas.
(mais pour l'instant, il ne n'ai pas encore entendu parler d'une poursuite suite a la copie d'un steam).


c'est ce que j'ai trouvé avec google donc a priori c'est legale vu que la radio paye des droits de diffusion.
http://www.winampfr.com/forum/view [...] 986&sid=47
 
Cependant une autre question me chiffonne:au cinema il est strictement interdit de filmer un film pourtant tu paye le droit d'entrer au cinema... (a part si ce n'est pas les memes lois qui s'applique au films et a la musique).


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[:zzzinv] Membre de la team Mozilla Firefox et Opera
n°834139
grimms
Pingouin Garou illetre
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 14:40:26  
 

Ce debat ne trouvera pas de reponse car meme les juge ne tombe pas d'accord sur les comdanation.
 
Pour rappel la redevance le racket sur la copie privee a etait mise en place pour compenser la perte du aux copie privee. en faite on paye car si tu fait une copie rien n'empeche que 2 personnes de la meme famille puissent ecouter le meme cd dans des endroit different donc au lieu d'acheter 2 cd tu n'en a acheter qu'un.
 
Apres cette annee il y as eu un juge qui a considerer qu'un accuser etait inocent (il avait louer et copier plusieur centaines de film) car il considere cas partir du moment ou l'oeuvre avait etait diffuser l'auteur ne pouvait plus interdire ca copie. mais dans le meme temp d'autre ont etait condamnee.
Apres il semblerait que les juges soit plus indulgent quand la copie est privee et non diffuser (pas de partage P2p, revente ou copie pour des amis).
 
Apres je parlerai pour l'enregistrement video sur magnetoscope c'est me semble t'il tolerer tous simplement parque de toutes facon c'est pas controlable. Deja personne ne peut savoir si tu fait des enregistrement sans t'espionner ce qui est ilegal. et si il devait y avoir comdanation il n'y aurait plus de travailleur en france mais que des prisonniers.
 
 
Maintenant je pense que dans quelque annee les choses ce calmerons et que l'on y verra plus clair.
En attendant ayont une pensee pour ces pauvre major qui malgres des vente reccord ce plaignent de ne pas toucher assez avec itunes et qui ralentisse les offres de video on demand sur internet pour la encore une histoire de sous.


Message édité par grimms le 29-10-2005 à 14:41:05
n°834145
marcus vip​sanius agr​ippa
Non primus inter pares
Profil : Dinosaure
Posté le 29-10-2005 à 15:05:31  
 

kurt11 a écrit :

ca je ne crois pas car au debut des films sur casette ou dvd c'est dit que le film ne doit pas etre prete et doit rester dans le cercle familial si je ne m'abuse.


 
 
L'idée de l'usage privé et familiale est également discutée en droit, si ma mémoire est bonne. Ainsi, prêter un film à ton meilleur pote (ce qui serait différent du prêt "façon bibliothèque" ou comme une bourse d'échange, même gratuite) n'est pas considérer comme un usage illégal d'après certains magistrats.
Franchement, ça me fait penser au débat récurrent sur le prêt payant dans les bibliothèques (dont l'un des aspects est aussi l'accès à la culture pour tous, ne l'oublions pas). Quand on pense qu'il y a aussi des "salauds" de lecteurs qui prêtent à leurs amis les livres qu'ils ont aimés!  :fou:   :lol:  

n°834195
grimms
Pingouin Garou illetre
Profil : Fossile
Posté le 29-10-2005 à 17:42:18  
 

Le plus amrant dans le debats c'est que Pour les majors quand on parle de copie privee il parle de bien culturel (1 cd par personne dans la famille ou redevance sur la copie privee pour le 2eme support). Mais parcontre on as normalement pas le droit de preter le cd acheter alors que rien n'interdit de preter un lecteur dvd de salon.  
En clair il disent vraiment ce qui les arrange

n°834197
kurt11
Profil : Habitué
Posté le 29-10-2005 à 18:03:13  
 

je dirais meme plus

grimms a écrit :

En clair il disent vraiment ce qui leur font gagné des $


Message édité par kurt11 le 29-10-2005 à 18:03:45

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[:zzzinv] Membre de la team Mozilla Firefox et Opera
n°834203
kati
The Montgalorette
Profil : Dinosaure
Posté le 29-10-2005 à 18:32:31  
 

dc qd j'etais ptite et que jme faisais des K7 en enregistrant des chansons qui passaient a la radio, g t ds l'illegalité [:dawgz]

n°834206
Yoshikawa
Kawaii ...
Profil : Vieux de la vieille
Posté le 29-10-2005 à 18:36:19  
 

Moi aussi quand je mettais du scotch sur les cassettes de Pierre Bachelet pour enregistrer la radio :/


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"Sans Alcool, la fete est moins folle" :p
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