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  Question aux juristes.

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Auteur Sujet :

Question aux juristes.

n°1026833
Waldi75
Profil : Habitué
Posté le 17-11-2006 à 16:58:45  
 

Petites questions pour les juristes :  
 
Voilà, si on répète ce qu'on a vu sur le forum (messages déjà postés par d'autres personnes auparavant) et que le sponsor du forum n'est pas content car selon lui on fait de la diffamation et on le dénigre et le responsable du forum a garder tous nos messages et le sponnsor ira porter plainte.  
 
Et en même temps, ce sponsor (et/ou ses associés) a insulté, a usurpé l'identité d'une autre personne pour poster, a fait de la publicité mensongère,...etc Est-ce qu'on peut demander aussi à voir tous les messages postés par ce sponsor ainsi que tous les messages postés depuis le début sur le forum ?  
 
Merci par avance.

mood
Pub
Posté le 17-11-2006 à 16:58:45  
 

n°1026904
SkOr-
Profil : Dinosaure
Posté le 17-11-2006 à 18:38:03  
 

Pany ? :ddr:

n°1026940
FormatG
arrivé à terme
Profil : Dinosaure
Posté le 17-11-2006 à 21:17:13  
 

Par voie de justice, tout forum peut faire l'objet d'une enquête, à condition qu'une plainte soit déposée.
 
Une des règles de bases veut qu'on ne difâme personne et en l'occurence, Waldi, ton intervention est discutable.
Pour ce qui est de retrouver les messages depuis le début du forum, faudra se lever de bonne heure  ;)


---------------
T 1 nOObz moâ jdéchire jconné tt © Neko-K
Si ça marche po... Change l'alim :p
n°1026976
Waldi75
Profil : Habitué
Posté le 18-11-2006 à 01:32:56  
 

Si mes propos ne sont pas formulés de facon grauite et si je n'ai pas inventé les faits qui lui sont reprochés je ne vois pas où j'ai eu tort.
 
Je vais essayer d'etre plus clair.  
 
1) Des personnes ont dit du mal d'un sponsor  
 
2) On soutient ces personnes sans pour autant inventer des choses  
 
3) Le Sponsor veut porter pour diffamation (posts gardés)  
 
4) Le sponsor a déjà insulté, usurpé l'identité et fait de la publicité mensongère.  
 
5) Demande des posts de ce sponsor sur le forum depuis le début possible ?

n°1027784
ghin456
Au boulot :o
Profil : Dinosaure
Posté le 20-11-2006 à 14:10:26  
 

Waldi75 a écrit :

Si mes propos ne sont pas formulés de facon grauite et si je n'ai pas inventé les faits qui lui sont reprochés je ne vois pas où j'ai eu tort.
 
Je vais essayer d'etre plus clair.  
 
1) Des personnes ont dit du mal d'un sponsor  
 
2) On soutient ces personnes sans pour autant inventer des choses  
 
3) Le Sponsor veut porter pour diffamation (posts gardés)  
 
4) Le sponsor a déjà insulté, usurpé l'identité et fait de la publicité mensongère.  
 
5) Demande des posts de ce sponsor sur le forum depuis le début possible ?


Je n'ai rien compris...
 
enfin bon, avoir la totalité des posts est possible, mais faut passer par une plainte...
 
et je doute que le procureur de la république poursuive pour diffamation un "sponsor" (faut-il traduire par boutique ? car c'est eux qui payent le site pour que leurs prix soient référencés...), surtout si ce n'est que de vagues insultes écrit au travers de pseudos ...
 
et après forcer un juge à se pencher sur le dossier est possible malgré le classement du procureur, ce n'est pas si simple que cela (mais possible, courrier au doyen des juges d'instructions...)
 
bref, soit tu en dis plus (et mieux rédigé), soit je pense que ton topic est inutile
 
enfin, on peut aussi trouver dans les outils du forum la possibilité de consulter l'ensemble des posts posté par un pseudo

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