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  LEN : C'est adopté (maj 13/05)

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Auteur Sujet :

LEN : C'est adopté (maj 13/05)

n°373464
nico95
A la poursuite du SMS Staÿle
Profil : Dinosaure
Posté le 09-01-2004 à 14:35:03  
 

http://www.assemblee-nationale.fr/ [...] erique.asp
 
bonne lecture !


Message édité par nico95 le 13-05-2004 à 14:45:43
mood
Pub
Posté le 09-01-2004 à 14:35:03  
 

n°373472
statoon
Coin !
Profil : Habitué
Posté le 09-01-2004 à 15:25:08  
 

et bien ... un coup d'état s'impose ...  
ou alors, changer de pays.
 
Franchement, où va la France ... droit dans le mur

n°373481
GaBeuZi
O_o WTF ??!!
Profil : Membre
Posté le 09-01-2004 à 15:36:55  
 

:fou:  
 
En même temps, cela ne doit pas passer encore par le Sénat pour être totalement adopté (je sais pas) ? Que dit le conseil constitutionnel ?
 
Sinon, c'est flippant... :(  
 


---------------
"Le doute est le premier pas vers la science ou la vérité; celui qui ne discute rien ne s'assure de rien; celui qui ne doute de rien ne découvre rien" - Diderot
[:zzzinv]
n°373490
yapa
Fumo !
Profil : Dinosaure
Posté le 09-01-2004 à 15:51:10  
 

Po cool :/

n°373493
Profil sup​primé
Posté le 09-01-2004 à 15:57:53  
 

Je veux croire à un aveuglement de la part de certains de nos chers ministres qui ne réalisent pas très bien ce qu'ils font, plus qu'à une réelle volonté de nuire.
 
M'enfin ça change pas grand chose sur le fond.
 
Si cette décision est effectivement contraire aux directives européennes sur les Droits de l'Homme, est-ce que l'Europe ne peut rien faire? Puisque l'affaire des brevets logiciels sévèrement réglementés semble démontrer que ces gens ont plus de bon sens.

n°373496
jaganshy
glandeur at work
Profil : Membre
Posté le 09-01-2004 à 16:00:41  
 

et les petitions que nous avons signe (je l'espere en grand nombre)
ca a juste servie de lecture pour les chiottes
 
je crois que je vais vivre sur mes reserve de cd pendant un bout de temps
 
Probleme : toutes les midinette accro a la starac ([:mtek_man]) elles ne vont pas se priver d'acheter les cd  
pour un obscur petit probleme de liberte individuelle ( de tout facon, a quoi sa sert :pfff: )


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http://dyvine-creations.info/Eylee [...] Oberon.jpg
n°373503
Nodashi
Silence je dors
Profil : Dinosaure
Posté le 09-01-2004 à 16:10:38  
 

Encore ils filtreraient des images pedophiles passerait.
 
Mais la c'est litteralement du foutage de gueule.
 


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informatique / jeu vidéo
n°373549
Alexko
Master Boolay ©
Profil : Fossile
Posté le 09-01-2004 à 17:44:46  
 

A mon avis l'explication est simple, à vue de nez je dirais que 90% des députés n'ont pas mis un curseur sur Internet, à part peut être pour commander une ou deux fois quelque chose, et encore...

n°373566
ollone
Part of the 'One brothers
Profil : Vieux de la vieille
Posté le 09-01-2004 à 18:20:14  
 

La liberté en prend un sacré coup là :(
Je suis bien d'accord avec Nodashi...

n°373647
OMbebert
Flemmard par excellence
Profil : Dinosaure
Posté le 09-01-2004 à 19:32:58  
 

mais ne faut-il pas que ça soit validé par une qulquonque autorité ?


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Agence de référencement naturel
 
Premier Adjoint de la Flemmards Team => Devise = " pfff ça m'soule"
n°373652
NeoY2k
Vitam Impendere Amori
Profil : Dinosaure
Posté le 09-01-2004 à 19:37:10  
 

C'est quoi ces conneries??? :fou:
Pourquoi y'a pas de manifestations que je descende????


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RAM SRAM DRAM pique et pique et colégramme! :na:  
Nerdz rebelz et associal  
 
Aimer l'autre, cela devrait vouloir dire que l'on admet qu'il puisse penser, sentir, agir de façon non conforme à nos désirs, à notre propre gratification, accepter qu'il viv
n°373653
NeoY2k
Vitam Impendere Amori
Profil : Dinosaure
Posté le 09-01-2004 à 19:40:44  
 

Je lis les débats en integralité pour mieux voir vraiment ce que c'est


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RAM SRAM DRAM pique et pique et colégramme! :na:  
Nerdz rebelz et associal  
 
Aimer l'autre, cela devrait vouloir dire que l'on admet qu'il puisse penser, sentir, agir de façon non conforme à nos désirs, à notre propre gratification, accepter qu'il viv
n°373655
NeoY2k
Vitam Impendere Amori
Profil : Dinosaure
Posté le 09-01-2004 à 19:42:51  
 

"Des règles de transparence et de protection vont donc être instaurées. L'envoi de courriers électroniques ayant pour but la prospection directe sera interdit sans l'accord préalable des consommateurs qui devront de plus pouvoir, lors de la réception de courriers électroniques à caractère publicitaire, en identifier facilement l'émetteur et avoir la faculté, à tout moment, de s'opposer à tout envoi ultérieur."
 
Elle rêve la [:kompressor] du spam signé avec accord de l'internaute, mais bien sur...
 
"Ainsi, les sanctions pénales en cas d'accès frauduleux à un système informatique ou de modification de ses données sont doublées. De plus, un délit est instauré en cas de diffusion intentionnelle de virus informatiques."
 
HackerZ et LamerZ cachez vous :ddr:


Message édité par NeoY2k le 09-01-2004 à 19:44:18

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RAM SRAM DRAM pique et pique et colégramme! :na:  
Nerdz rebelz et associal  
 
Aimer l'autre, cela devrait vouloir dire que l'on admet qu'il puisse penser, sentir, agir de façon non conforme à nos désirs, à notre propre gratification, accepter qu'il viv
n°373657
promo
Profil : Habitué
Posté le 09-01-2004 à 19:48:43  
 

c'est honteux de la part de gens elus PAR le peuple et POUR le peuple...
 
encore et tjs une histoire de frics, comme pr la cigarette, l'essence, la tva, etc...de ce coté la, on est pas au top en France ! La toute puissance des majors, c'est beau !
 
deja que l'adsl est réservée a une minorité de francais, que l'on paye encore des CD 17euros, 1 litre d'essence a 1 euros, les voitures les plus chers d'europe, que l'on soit meme pas capable d'augmenter le prix d'un paquet de cigarettes, tous ceci a cause des majors
 
bientot, ce sont elles qui prendront le pouvoir!
 
je suis degouté de voir ca, le pays de la democratie qui se transforme progressivement!

n°373658
NeoY2k
Vitam Impendere Amori
Profil : Dinosaure
Posté le 09-01-2004 à 19:50:36  
 

"Tout d'abord, nous avons considéré que pour ce qui relève de l'apologie des crimes contre l'humanité, de l'incitation à la haine raciale et de la promotion de la pornographie enfantine, les hébergeurs doivent être tenus à une obligation de surveillance. Par ailleurs, la commission a estimé utile d'établir que les demandes d'arrêt de diffusion de contenu abusives seraient passibles de sanctions.".  
La en gros ils demandent que les FAI sniffent les connecs... en effet, ce n'est pas seulement si ayant connaissance des faits ils ne font rien qu'ils sont responsables, mais que si c'est une autorité qui leur signale ils doivent payer. Et ca c'est honteux, le FAI ne peux avoir l'oeil partout sans policer! C'est ridicule.
 
"Tout d'abord, l'adaptation des modalités de saisie et de conservation des données informatiques pour les perquisitions en flagrant délit ou dans le cadre d'une instruction."
Sniffer mon amour


Message édité par NeoY2k le 09-01-2004 à 19:53:39

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RAM SRAM DRAM pique et pique et colégramme! :na:  
Nerdz rebelz et associal  
 
Aimer l'autre, cela devrait vouloir dire que l'on admet qu'il puisse penser, sentir, agir de façon non conforme à nos désirs, à notre propre gratification, accepter qu'il viv
n°373720
Profil sup​primé
Profil : Dinosaure
Posté le 09-01-2004 à 21:26:34  
 

bon je suis d'accord que c'est pas genial :/ mais le titre du topic non plus :sweat:


Message édité par Profil supprimé le 09-01-2004 à 21:26:56
n°376682
nico95
A la poursuite du SMS Staÿle
Profil : Dinosaure
Posté le 13-01-2004 à 09:05:09  
 

sujet reouvert, merci de rester dans ses limites ....
sinon, je clos à nouveau et pour de bon !

n°376711
NeoY2k
Vitam Impendere Amori
Profil : Dinosaure
Posté le 13-01-2004 à 12:52:32  
 

Je plussote, le titre manque de respect pour les pauvres opposants chinois qui se font executer sommairementet à tour de bras.
Je constate que tu as supprimé tous les pots suivants, notemment notre débat entre grimms et moi. N'apprécierais-tu pas des avis contraires?
 
C'est bien joli de se baser sur ce texte, moi je dis, lisez plutôt la loi dans le texte. Ce qui était vraiment inadmissible a été rejetté comme il se doit par nos députés. La loi finale ne comporte rien d'extravagant et entravant quelque liberté que ce soit ;) . Elle aurait fait ça, elle aurait pas tenu le conseil constitutionnel et le conseil européen ;)
 
Donc calm down, y'a pas vraiment de quoi s'affoler.
Juste, à surveiller son évolution.
 
Donc au lieu de crier de panique à la moindre déclamation d'un site tiers, autant se faire sa propre opinion ce que je vous invite à faire maintenant :jap:


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RAM SRAM DRAM pique et pique et colégramme! :na:  
Nerdz rebelz et associal  
 
Aimer l'autre, cela devrait vouloir dire que l'on admet qu'il puisse penser, sentir, agir de façon non conforme à nos désirs, à notre propre gratification, accepter qu'il viv
n°376806
Teddy_fr
Profil : Habitué
Posté le 13-01-2004 à 17:20:38  
 

http://www.nomalz.net/zdt/imgdujour/20040114.jpg


Message édité par Teddy_fr le 13-01-2004 à 17:20:51
n°376808
nico95
A la poursuite du SMS Staÿle
Profil : Dinosaure
Posté le 13-01-2004 à 17:21:44  
 

un mail que je viens de recevoir ..
 

nous sommes en démocratie et le filtrage des email est une atteinte a la vie privée que je sache personne nouvre nos lettre a la poste avant de décider sil elle est dans les norme pour nous etre adressée.


 
Mis à part les fôtes .... la réalité est là !
Ou irons nous si on commence à baffouer les quelques libertés dont nous disposons encore ?
 
NeoY2k>  
Je plussote, le titre manque de respect pour les pauvres opposants chinois qui se font executer sommairementet à tour de bras. Ca te convient mieux maintenant ? Pas d'amis qui s'appellent Dégats ?  :sarcastic:  
Je constate que tu as supprimé tous les pots suivants, notemment notre débat entre grimms et moi. N'apprécierais-tu pas des avis contraires?
Un débat, cette joute ?? sans commentaire ..  :sarcastic:

n°376815
Lex Lutor
Profil : Membre
Posté le 13-01-2004 à 17:45:40  
 

nico95 a écrit :


 

nous sommes en démocratie et le filtrage des email est une atteinte a la vie privée que je sache personne nouvre nos lettre a la poste avant de décider sil elle est dans les norme pour nous etre adressée.


 


De se dire "bon, les mails seront lus (qques uns, z'ont pas le temps de tous les lire), on se peut se dire "pourquoi pas, si c'est pour le bien de la communauté" (attention, je n'adhère pas du tout à cette idée).
 
Mais présenté comme plus haut, on se rend compte de l'aspect scandaleux de la chose. Je trouverais insuportable de savoir que mon courrier papier a été ouvert, alors pourquoi devrait on l'accepter pour le courrier électronique ?

n°376816
Phil_de_To​rcy
Profil : Vieux de la vieille
Posté le 13-01-2004 à 17:47:02  
 

Neo : là tu abuses, essaye de voir qu'il n'y a pas d'amalgame entre la politique chinoise (cité en exemple dans le titre par Nico) et le pauvre peuple chinois :sarcastic: . Mon pere a fuis la Chine, je chie sur sa politique, pas sur son peuple, nuance.
 
 
Nico : Branle bas de combat general sur le net a ce que je vois !A ce que j'ai lu, si cette loi passe, ça va faire jaser les hebergeurs webs
 Cet LEN est tout bonnement impenssable...en France

n°376817
NeoY2k
Vitam Impendere Amori
Profil : Dinosaure
Posté le 13-01-2004 à 17:52:59  
 

Phil_de_Torcy a écrit :

Neo : là tu abuses, essaye de voir qu'il n'y a pas d'amalgame entre la politique chinoise (cité en exemple dans le titre par Nico) et le pauvre peuple chinois :sarcastic: . Mon pere a fuis la Chine, je chie sur sa politique, pas sur son peuple, nuance.


 
Mon père a fui le Laos :spamafote:
Donc c'est vrai que je sais que c'est pas ce que voulait dire Nico, mais euh :/
 
Nico: Si Degâts c'est un pote éditesm oi ça vite fait :lol:
 
Serieusement odebi a présenté ça d'une manière :sarcastic:
Donc non désolé, je vois pas ce qu'il y a de révoltant dans ce texte :spamafote: Je parle du texte de loi pas du parapgraphe à la gomme signé odebi et pas par nos députés... :p


Message édité par NeoY2k le 13-01-2004 à 17:54:48

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RAM SRAM DRAM pique et pique et colégramme! :na:  
Nerdz rebelz et associal  
 
Aimer l'autre, cela devrait vouloir dire que l'on admet qu'il puisse penser, sentir, agir de façon non conforme à nos désirs, à notre propre gratification, accepter qu'il viv
n°376819
yapa
Fumo !
Profil : Dinosaure
Posté le 13-01-2004 à 17:54:53  
 

En mm tps ils vont embaucher des milliers de gens pour ouvrir les millions de mails qui passent par jour ? :??: :sarcastic:

n°376820
NeoY2k
Vitam Impendere Amori
Profil : Dinosaure
Posté le 13-01-2004 à 18:00:24  
 

Regardez: Nicole Fontaine propose ça qui est scandaleux

Citation :


rattache la télécommunication en ligne au domaine de la communication audiovisuelle régi par la loi de 1986
 
transposition dans la loi de 1986 de la directive européenne sur les obligations respectives des éditeurs et des hébergeurs et les responsabilités civile et pénale limitées de ces derniers
 
moyens judiciaires assurant le respect de la propriété intellectuelle contre la contrefaçon


 
Et voilà après relecture et débat
 

Citation :

article 1er
 
 
limitation de la communication audiovisuelle à la radio et à la télévision
 
art. 1er bis A
 
 
régime de la diffusion des données publiques numérisées (loi du 17 juillet 1978)
 
article 2
 
 
abrogation du chapitre VI du titre II et du dernier alinéa du I de l'article 6 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle
 
article 2 bis
 
 
limites des responsabilités civile et pénale des hébergeurs et moyens juridiques de lutte contre les contenus illicites


 
Si on était en CHine ça se saurait...


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RAM SRAM DRAM pique et pique et colégramme! :na:  
Nerdz rebelz et associal  
 
Aimer l'autre, cela devrait vouloir dire que l'on admet qu'il puisse penser, sentir, agir de façon non conforme à nos désirs, à notre propre gratification, accepter qu'il viv
n°376821
NeoY2k
Vitam Impendere Amori
Profil : Dinosaure
Posté le 13-01-2004 à 18:01:10  
 

Yapa a écrit :

En mm tps ils vont embaucher des milliers de gens pour ouvrir les millions de mails qui passent par jour ? :??: :sarcastic:


 
Mais t'as lu le texte de loi au lieu de juste te baser sur ce copier coller de odebi???
 
Ils n'ouvriront PAS les mails et ne snifferont PAS les connexions :o


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RAM SRAM DRAM pique et pique et colégramme! :na:  
Nerdz rebelz et associal  
 
Aimer l'autre, cela devrait vouloir dire que l'on admet qu'il puisse penser, sentir, agir de façon non conforme à nos désirs, à notre propre gratification, accepter qu'il viv
n°376838
yapa
Fumo !
Profil : Dinosaure
Posté le 13-01-2004 à 18:39:35  
 

Non je répond à ce que je vois dans ce topic c'est déja pas mal...

n°376842
Donkey
Âne bâté repressurisé
Profil : Légende vivante
Posté le 13-01-2004 à 18:46:33  
 

NeoY2k a écrit :


 
Mais t'as lu le texte de loi au lieu de juste te baser sur ce copier coller de odebi???
 
Ils n'ouvriront PAS les mails et ne snifferont PAS les connexions :o


 
mais bien sûr...
 
et la marmotte elle met le chocolat dans le papier d'alu !


---------------
Président fondateur démissionnaire de la Team des Célibataires et Caféïnomane de la première heure
Nerd de l'année 2005 et 2006
Geek, nerd, ingénieur informaticien et floodeur en chef :p
Meneur d'un putsch pour le leadership de la CT
n°376854
Tisiphone
Sex, Drugs, Knowledge
Profil : Dinosaure
Posté le 13-01-2004 à 19:08:08  
 

Donkey a écrit :


 
mais bien sûr...
 
et la marmotte elle met le chocolat dans le papier d'alu !


:rofl:


---------------
Membre passif de la Pourriture De Topic Team;  
Membre de la TEAM Project Dolphin et de la Flemmards Team :sol:
Membre de la Cool Team  
"Seb remonteur de moral de MwA bah voui zenti msieu ke
n°376855
Tisiphone
Sex, Drugs, Knowledge
Profil : Dinosaure
Posté le 13-01-2004 à 19:09:53  
 

Yapa a écrit :

En mm tps ils vont embaucher des milliers de gens pour ouvrir les millions de mails qui passent par jour ? :??: :sarcastic:


Nan mais les robots implantés sur les serveurs mail feront ça très bien :/  
C'ets scandaleux j'ai pas envie que ce que je raconte dans mes mails soit vu par une autre personne que celle a qui c'est destiné et jusqu'a preuve du contraire un mail c'ets privé et je dis ske je veux dedans :o nan mais ils vont où là?


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Membre passif de la Pourriture De Topic Team;  
Membre de la TEAM Project Dolphin et de la Flemmards Team :sol:
Membre de la Cool Team  
"Seb remonteur de moral de MwA bah voui zenti msieu ke
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